ASFIP
|
Rapport d’activité 2013
5
1.2 LE MOT DU directeur
L’année 2013 a été placée sous le signe de la consoli-
dation de la nouvelle Autorité de surveillance, en fina-
lisant son autonomisation et en renforçant son activité
opérationnelle.
Ainsi, plusieurs changements majeurs ont été implé-
mentés en 2013, tels que notamment un contrôle
conjoint pluridisciplinaire par les contrôleurs et les
juristes, ainsi que la mise en place d’une gestion élec-
tronique des documents. Ces projets ont nécessité un
engagement important du personnel, qui a dû y consa-
crer une partie de son temps, en plus de son activité
ordinaire. Cela a aussi été l’occasion de repenser cer-
tains processus permettant de gagner en efficacité et en
qualité. Le but est en effet d’adapter le type de surveil-
lance aux risques présentés par les entités.
Au niveau des objectifs, l’année 2013 a été marquée par
des résultats opérationnels et financiers appréciables,
à savoir :
• le nombre de demandes juridiques traitées a aug-
menté, ce qui a eu pour corollaire une réduction
des délais de traitement et du nombre de demandes
en suspens ;
• les comptes des entités surveillées, reçus en prin-
cipe au 30 juin de l’année précédente, ont tous été
contrôlés et finalisés avec l’envoi d’une lettre com-
mentaire ;
• le résultat financier 2013 a été positif, permettant
à l’ASFIP de se financer en totalité par les émolu-
ments perçus pour son activité de surveillance.
L’ASFIP a également revu à la baisse ses émoluments
et ses frais pour les décisions et les prestations de ser-
vice (contrôles des règlements, rappels de documents,
demandes de délai), Cette baisse des recettes a pu être
compensée par la bonne maîtrise des charges, qui ont
aussi diminué.
Par ailleurs, l’ASFIP organise chaque année un sémi-
naire LPP et tous les deux ans une Conférence pour
les fondations de droit civil, afin de sensibiliser les
différents acteurs de ces domaines à des sujets impor-
tants du point de vue de la surveillance. Le séminaire
LPP, organisé en 2013, a rencontré un grand succès et
confirmé l’importance d’un tel événement.
Au vu des excellents résultats susmentionnés, je tiens
à remercier chaleureusement l’ensemble du personnel
pour la qualité de son travail et pour son investissement
en faveur de l’ASFIP, des institutions de prévoyance et
des fondations de droit civil. Ces résultats n’auraient
toutefois pas pu être atteints sans l’appui du Conseil
d’administration, que je tiens également à remercier
pour son soutien, sa confiance et sa collaboration
constructive et motivante.
Avec une stratégie dynamique orientée vers la qualité
et l’efficience, l’ASFIP souhaite continuer à améliorer
son activité de surveillance, en offrant des prestations
de qualité et du conseil de proximité aux institutions
de prévoyance et aux fondations de droit civil, ainsi
qu’à tous ses autres partenaires publics et privés.
Jean Pirrotta
Directeur
